Droit des sols Registres Registres de publicité 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 92 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres de publicité 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 93 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres de publicité 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 94 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres de publicité 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 95 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Certificats d'urbanisme • 1978-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 96-100 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 96 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 97 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 98 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 99 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 100 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Autorisations d'urbanisme • 1792-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 101-1359 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Pétitions de travaux • 1792-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 101 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • autorisation d'urbanisme
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Pétitions de travaux 1792-1829. • 1792-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 101 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • autorisation d'urbanisme
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'urbanisme • 1880-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 102-426 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1880, n° 8460-8499. • 1880 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 102 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1889, n° 5206-5233. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 103 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1899-1900, n° 2-600. • 1899-1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 104 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1900, n° 612-1200. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 105 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1900-1901, n° 1201-1797. • 1900-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 106 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1901, n° 1801-2600. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 107 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire