Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1915-1919, n° 4080-4778. • 1915-1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 148 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1919-1920, n° 4801-5390. • 1919-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 149 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1920-1921, n° 5391-5995. • 1920-1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 150 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1921, n° 6011-6404. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 151 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1922, n° 6411-6799. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 152 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1922, n° 6801-7325. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 153 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1923, n° 7334-7800. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 154 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1923, n° 7801-8140. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 155 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1923-1924, n° 8142-8550. • 1923-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 156 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1924, n° 8552-8969. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 157 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1924, n° 1-499. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 158 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1924-1925, n° 504-999. • 1924-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 159 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1925, n° 1001-1556. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 160 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1926, n° 1560-2037. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 161 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1926, n° 2042-2455. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 162 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1927, n° 2456-3167. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 163 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1928, n° 3169-3748. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 164 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1928-1929, n° 3750-4250. • 1928-1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 165 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1929, n° 4252-4500. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 166 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1929-1930, n° 4501-4900. • 1929-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 167 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire