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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-4. – Convention d'exploitation du stationnement payant - Avenant n° 5. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Convention de concession pour la construction et l'exploitation du Parc de stationnement de la rue du Dr. Schmitt : avenant n ° 1 à la convention de concession relative au Parc Mengin ; avenant n° 3 à la convention de concession relative aux Parcs Carnot et Léopold. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Parc de stationnement de la Manufacture - Convention de concession. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Adoption d'un nouveau règlement intérieur du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Défense. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Transformation de poste à l'Office nancéien des personnes âgées. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Mise à disposition de la Ville de Nancy d'une Conseillère en économie sociale et familiale du C.C.A.S. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-4. – Prise en charge des frais d'organisation des examens et concours des agents municipaux de la catégorie C. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de vingt étudiants de KARLSRUHE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de trois étudiants de NEWCASTLE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées Etudiante de Karlsruhe - Mlle Birgin DRAGMANLI. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes Jumelées - Étudiante de Karlsruhe - Mlle Sibylle KRANICH. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14 septembre 1992 • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune aux conseils d'établissement des institutions sociales et médico-sociales de l'A.E.I.M. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Désignation de représentants de la Ville de Nancy à la Commission départementale d'Urbanisme Commercial. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

II-1. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt à hauteur de 50% de 2.300.000 F. que l'Association Loisirs Vacances Animation (ALVA) envisage de contracter pour financer l'acquisition et l'aménagement d'un centre de vacances au Bonhomme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier