• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

I-2. – Attribution d'une subvention au Groupement d'Etude et de Conservation de la Nature en Lorraine (GECNAL). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

I-3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

I-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

I-5. – Attribution de subventions aux Associations culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

I-6. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux Commissaires de Police. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

II-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 32 Cours Léopold. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

II-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis 35, rue Boulay de la Meurthe à Nancy lots n° 6-1-7. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

II-3. – Cession de terrains sis avenue Pinchard à la SA Majorelle. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

III-1. – Convention avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

IV-1. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

IV-2. – Appel d'offres ouvert - Restructuration du groupe scolaire Charlemagne. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

IV-3. – Signature d'un marché négocié - Transport des oeuvres des expositions Callot du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. (Italie - France). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

IV-4. – Signature d'un marché négocié - Transport des oeuvres des expositions Callot du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. (France et Etranger, hors Italie). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

V-1. – Recours n° 92.420 devant le Tribunal administratif - Demande d'annulation d'un refus de réintégration GERARD Jérôme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

VI-1. – Fonctionnement d'une installation sportive de pied d'immeuble aménagée au gymnase Buffon (Haut-du-Lièvre) - Signature d'une convention avec l'État. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

VII-1. – Mise en dépôt-vente au Musée des beaux-arts de 50 exemplaires du catalogue Daum aux éditions Michel Aveline. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

VII-2. – Mise en vente de la plaquette Picasso au Musée des beaux-arts. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

VII-3. – Prêts d'objets de collection entre le Musée des beaux-arts et le musée lorrain lors d'expositions temporaires. Convention - Avenant n° 1. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

VII-4. – Fixation des tarifs d'entrées aux expositions du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

VII-5. – Mission de courtage - Assurance des expositions au Musée des beaux-arts et au Musée Historique Lorrain - Année Callot. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier