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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

VIII-1. – Réorganisation du Cabinet de Monsieur le Maire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VIII-2. – Avenant au contrat de Madame Sophie Maurand, attachée de presse et de communication. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Avenant au contrat de Madame Annette Moreaux, Secrétaire particulière de Monsieur le Maire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Contrat du Responsable du secteur Emplois-carrières au sein de la Direction des Ressources Humaines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-5. – Contrat du Directeur du Centre d'Accueil de Remicourt. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-6. – Rémunération des vacataires nécessaires à l'ouverture de la Médiathèque en fin de semaine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25 mai 1992 • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

I-1. – Désignation d'un Représentant de la Ville de Nancy au sein du Conseil du District Urbain de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

I-2. – Désignation des Représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional et Universitaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au Conseil d'administration de l'Institut Européen du Cinéma et de l'Audiovisuel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Désignation de deux délégués nommés par le conseil municipal - Révision des listes électorales de la Chambre des Métiers. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

I-5. – Représentation de la Commune au sein de la Commission départementale d'Urbanisme Commercial. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Décision modificative n°1. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Admission en non valeur-produits irrécouvrables. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Ligne de Trésorerie de 20 MF. à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Attribution de fonds de concours de 107.899 F. destiné au financement de la 4ème tranche de travaux de restructuration du R.D.C. - Foyer de la Jeune Fille - 103, rue St -Georges à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

III-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis, 58, Avenue du Général Leclerc (lots 1-2-3-4-5-6-7-8). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

III-2. – Acquisition sur EMPL des anciens terrains COOP rue Victor. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Élargissement de la rue de la Côte : acquisition d'une emprise foncière par voie d'expropriation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

III-4. – Cession d'une parcelle de terrain, Avenue Pinchard (H.D.L) au profit de l'Association lorraine d'Aide aux Grands Handicapés (A.L.A.G.H.). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier