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Annexes, annexe n°2 du compte administratif. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 31

Sujet : finances communales

Type : budget • compte administratif

Nom d'organisation : Nancy

Compte de gestion. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 86

Sujet : finances communales

Type : budget • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 32-36, 87

Sujet : finances communales

Type : budget

Nom d'organisation : Nancy

Débat d'orientation budgétaire (manquant). • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 32

Sujet : finances communales

Type : budget

Nom d'organisation : Nancy

Budget primitf, annexes, rapport de présentation. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 33

Sujet : finances communales

Type : budget • budget

Nom d'organisation : Nancy

Décisions modificatives n°2 et 3. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 34

Sujet : finances communales

Type : budget • décision budgétaire modificative

Nom d'organisation : Nancy

Compte administratif, rapport de présentation. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 35

Sujet : finances communales

Type : budget • compte administratif

Nom d'organisation : Nancy

Annexes n°1 et 2 du compte administratif. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 36

Sujet : finances communales

Type : budget • compte administratif

Nom d'organisation : Nancy

Compte de gestion. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 87

Sujet : finances communales

Type : budget • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 37-41, 88

Sujet : finances communales

Type : budget

Nom d'organisation : Nancy

Débat d'orientation budgétaire. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 37

Sujet : finances communales

Type : budget

Nom d'organisation : Nancy

Budget primitif, rapport de présentation, annexes n°1 et 2 (tomes 1 et 2). • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 38

Sujet : finances communales

Type : budget • budget

Nom d'organisation : Nancy

Décisions modificatives n°1 à 5. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 39

Sujet : finances communales

Type : budget • décision budgétaire modificative

Nom d'organisation : Nancy

Compte administratif, rapport de présentation, annexe n°1. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 40

Sujet : finances communales

Type : budget • compte administratif

Nom d'organisation : Nancy

Annexes n°2 à 5 du compte administratif. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 41

Sujet : finances communales

Type : budget • compte administratif

Nom d'organisation : Nancy

Compte de gestion. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 88

Sujet : finances communales

Type : budget • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 42-46, 89

Sujet : finances communales

Type : budget

Nom d'organisation : Nancy

Débat d'orientation budgétaire. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 42

Sujet : finances communales

Type : budget

Nom d'organisation : Nancy

Budget primitif, annexe n°1 et 2, rapport de présentation. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 43

Sujet : finances communales

Type : budget • budget

Nom d'organisation : Nancy

Décisions modificatives n°1 à 4. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 44

Sujet : finances communales

Type : budget • décision budgétaire modificative

Nom d'organisation : Nancy