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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 22 février 1993

III-1. – ZAC Stanislas Meurthe - Programme des équipements publics. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Délégation du droit de préemption urbain au Syndicat Intercommunal scolaire du 1er cycle de Nancy (S.I.S.) portant sur l'ensemble immobilier 4-6, Quai Choiseul / 7 rue Alfred Mézières. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Programme d'accueil d'activités Ilot de Réménauville - Extension du périmètre concédé à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement urbain (Solorem). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Plan de sauvegarde et de mise en valeur - Avis du conseil municipal avant approbation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Prolongement du Boulevard d'Austrasie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Campagne de ravalement - Subventions Municipales aux travaux de ravalement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres - Aménagements paysagers Haussonville - Allée des Coquelicots à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel public de candidatures pour les travaux à effectuer dans les bâtiments communaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Appel public de candidatures pour les travaux d'aménagement du Centre dramatique national. - Appel d'offres restreint. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Acceptation d'un don - Prix du concours Plantez des arbres dans votre ville. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Police d'affichage - Recours M. CUQ C/arrêté du Maire du 15/12/92 - (n° 92.2089 du 23/12/92 en annulation et n° 92.2114 du 28/12/92 en suspension de l'astreinte). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Recours n° 93 40 - M. GRABIAS en annulation du refus implicite de réintégration. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Affaire Vitrail Gruber - Recours en indemnités Ville de Nancy C / Société LAGARDE et MEREGNANI. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Avis du conseil municipal - Enquête Publique - Papeteries de Golbey. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Avenant n°2 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la Société SODEXO SFRS. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Règlement de service complémentaire au contrat de concession liant la Ville de Nancy à la Société Sodexho-SFRS. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Rentrée des classes 1993/1994 - Ouvertures et Fermetures de classes - Avis du conseil municipal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Classes de découvertes - Année scolaire 92/93 - Modification de la redevance des familles. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Convention entre la Ville de Nancy et le S.L.U.C. Nancy Basket-Ball Pro. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération nancéienne (A.D.U.A.N.). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier