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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

II-3. – Avance de trésorerie de 3.000.000 francs remboursable au 31 décembre 1993 à l'association sportive Nancy-Lorraine. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Attribution d'une subvention à un organisme caractère économique - jeune chambre économique. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social (4ème phase). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : plan d'aménagement de zone. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Cession de terrain, sis avenue Pinchard à la société anonyme Majorelle. - Régularisation de la vente. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Cession d'un terrain 3, rue Alfred Krug. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Élargissement de la rue de la Côte : acquisition d'une emprise foncière par voie d'expropriation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Acquisition sur le centre communal d'action sociale (CCAS) d'un immeuble 36 rue Mac Mahon (ancienne crèche Marie Bour). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Avenant n° 1 - construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1993 (1ère phase). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Avenants aux marchés de travaux concernant la construction d'un espace couvert pour handicapés - Stade Picot. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Avenant au marché Facen - lot n° 1 - fourniture de matériel électrique - année 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la culture) - Restauration des balustrades - Immeubles rue Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (Ministère de la Culture) - Restauration (2ème tranche) - arc Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). - fouilles archéologiques rue du docteur Schmitt. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Parking Schmitt : acquisitions tréfoncières. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Fonds de concours à l'association diocésaine. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Appel d'offres ouvert - aménagement extérieur de la mairie du Haut-du-Lièvre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier