Résultats 122141 à 122160 sur 134502

IV-6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). - fouilles archéologiques rue du docteur Schmitt. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-13. – Convention de mandat pour l'étude et la réalisation de l'école nationale d'application des cadres territoriaux (E.N.A.C.T.) - Implantation à Nancy du centre national de la fonction publique territoriale (C.N.F.P.T.). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-14. – Appel d'offres ouvert de travaux pour l'installation temporaire dans les locaux de la cure d'air du centre national de formation du personnel territorial (C.N.F.P.T.) - bail. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-16. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale - année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-19. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III maternelle et groupe scolaire Saint-Pierre durant la période scolaire 1993/1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Outrages à agents - protection juridique contre les menaces et les attaques. Messieurs Henrion - Demanghon - Vigneron c/  A. Haucreter. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Autorisation à défendre - Appel du jugement du tribunal administratif du 1er juin 1993 - Association Défense association regroupement, contre le plan d'occupation des sols. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Abattoirs municipaux - Ville de Nancy c/Delorme et Socopa Est - appel des jugements rendus le 6 juillet 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Mise à disposition par la Ville de Nancy d'un terrain sis rue d'Algérie à Nancy au profit d'électricité de France - gaz de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales