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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

III-5. – Appel d'offres ouvert - Transport piscines 1994/1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Étude préalable - Musée historique lorrain - Restauration des couvertures - Convention financière avec l'État. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Étude préalable - Maison Prouvé - Restauration globale - Convention financière avec l'État. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Recours n° 94-510 du 26 avril 1994. - monsieur Patrick Grabias en annulation arrêté de révocation du 18 mars 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Requête n° 94.601 du 20 mai 1994 - monsieur Patrick Grabias en règlement de l'intégralité de son traitement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Recours n° 94.580 du 16 mai 1994 - monsieur Michel Bouquain en annulation arrêté de révocation du 18 mars 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Avis sur l'extension d'une installation classée - Station service Mammouth, située centre commercial La Sapinière à Laxou. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Sécurité incendie dans les hôtels : partenariat pour aider à une mise en conformité. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Contrats d'aménagements du temps de l'enfant - Poursuite de l'opération. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Participation des familles aux activités périscolaires des contrats d'aménagement du temps de l'enfant (CATE.). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagements du temps de l'enfant (CATE). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Relèvement des tarifs des études surveillées dans les écoles primaires. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Avenant n° 3 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la société Sodexho-S.F.R.S. (société française de restauration et services). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Avenant à la convention du fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Contrat de Ville - Mission de chef de projet -secteur de la rue de Tomblaine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux groupes. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sports pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2° degré. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Mise en vente de cartes postales éditées par les archives municipales de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Tarifs saison 94/95 - Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Tarifs saison 94/95 - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier