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Historique

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Parcs de stationnement Saint-Jean et de la Manufacture, stationnement en surface et en voirie de la ville de Nancy, de la SNCF et du pôle de gestion : rapports d'activité (1994, 1997). • 1994-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 116

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Pôle de gestion du parking Locapark : arrêtés préfectoraux, décisions, contrats, convention de concession, compte de résultat, déclaration d'achèvement de travaux, notes, correspondance (1988-1989,1991-1993). • 1988-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 117

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Urbanisme • 1994-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 118

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain : rapports d'activité. • 1994-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 118

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Zénith • 1986-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 110-114

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Bilans financiers, comptes de résultat des exercices (1993-1998), comptes d'affermage (1993-1994), rapports du commissaire aux comptes (1994-1995), rapports d'activité des exercices (1993, 1995-1996), prévisions budgétaires (1994-1995). • 1993-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 110

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Location : contrats d'affermage et de sous-traitance. • 1992-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 111

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Inventaire des biens mobiliers, devis quantitatif du matériel, livret d'entretien. • 1992-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 112

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Notice de sécurité, fiches individuelles de description technique des espaces, rapport, dossier d'accessibilité des personnes à mobilité réduite, plans (22). • 1992-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 113

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Type : plan

Dossiers de subvention de l'État et de la région (1986, 1991-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 114

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Marchés publics • 1983-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 88-95

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Exécution comptable • 1983-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 88-95

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 88

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 89

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 90

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 91

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 92

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 93

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 94

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 95

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public