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VIII-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Nancy Famille. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 169
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-22. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation du marché des métiers d'art dans le cadre du Village de Noël 2008. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 169
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-33. – Avenant n°2 à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 169
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Rapports d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Lorraine concernant l'ASPTT Nancy-Vandoeuvre Handball' l'association sportive SLUC Nancy Basket et la société anonyme sportive (SASP) SLUC Nancy basket. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 171
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales