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I-3. – Musée des beaux-arts - Exposition temporaire Jacques Majorelle, rétrospective - Convention entre la Ville de Nancy, l'Association française d'action artistique et le Commissariat Général du Temps du Maroc. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Année de l'École de Nancy - Scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy. 1889-1909 dans les Galeries Poirel - Avenant n° 1 au marché notifié le 9 mars 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Exposition 100 ans de projets urbains : partenariat financier avec la Société Bombardier pour un montant de 150 000 francs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Échange entre la la Ville de Nancy et la Société JEAN PIERRE MANSON IMMOBILIER SA d'un immeuble 104 rue de Laxou et d'un terrain rue de Solignac. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Extension de compétence à la Communauté urbaine en application de l'article L. 5211-17 du code général des collectivités territoriales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Convention Ville de Nancy / Communauté urbaine du Grand Nancy pour mise à disposition d'un immeuble sis 61, rue Saint-Nicolas et appelé Maison de la Propreté. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – Délibération cadre : Journée d'accueil des nouveaux nancéiens. Prise en charge par la Ville des frais relatifs à l'organisation de cette manifestation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Convention de partenariat entre la Direction Générale de la Comptabilité Publique, la Trésorerie générale, la Trésorerie principale de Nancy et la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 4 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la société Batigère – SAREL, suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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