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• 24 juin 2002

IX-1. – Convention d'occupation du domaine public - mise à disposition de SOLOREM de trois emplacements au Parking Charlemagne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Demande de subvention pour la réalisation d'étude de l'impact des nuisances sonores dans les salles municipales ouvertes au public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S. – Dénomination de voirie : rue Antonin-Daum. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30 septembre 2002 • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Démocratie de proximité et Vie des Territoires. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Élection des adjoints de territoire. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Parking Ville Vieille-Carnot. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Saturnisme Infantile : Projet de classement de l'ensemble du Département de Meurthe-et-Moselle en zone à risque d'exposition au plomb. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Campagne ville fleurie. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Dénomination d'un espace public Place des Justes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Incorporation de la Villa Majorelle dans le patrimoine de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Transfert à l'État, Ministère de la Culture et de la Communication, de l'Hôtel Ferraris, siège du Service régional de l'inventaire général de Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Réhabilitation de l'ancien dépôt de bus de la CGFTE, avenue de Boufflers : poursuite de l'opération. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Traitement des friches urbaines - rue du Crosne -Ancienne Chaudronnerie Lorraine -Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et l'EPF Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Cession de l'immeuble situé 12-14 rue de Régniéville à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Cession au Grand Nancy d'un délaissé de terrain à Maxéville cadastré section AE n° 282. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – CERFAV-Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIIème Symposium International du Verre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine Prix Performance Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Traitement curatif expérimental d'un pot à feu de la Place Stanislas - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université Henri-Poincaré de Nancy I. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier