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AC-2. – Répartition des charges au Musée de Zoologie - avenant n°1 à la convention d'exploitation du 22 mai 1979 et au bail emphythéotique du 18 mars 1991. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

P-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès du Comité départemental pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne 54 (CDEPMM 54). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

D-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal et des personnalités extérieures qualifiées, appelées à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 100 millions de francs à la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Garantie d'emprunt de 332 000 francs accordée à l'association Accueil et Réinsertion Sociale pour la réhabilitation d'un immeuble sis 43 boulevard d'Austrasie. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 59
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales