• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-10. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-11. – Attribution d'un fonds de concours à la Communauté Juive de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-12. – Attribution d'un fonds de concours au Théâtre de la Passion. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-13. – Attribution d'un fonds de concours au Conseil Economique de la paroisse Sainte-Anne. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-14. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-15. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-16. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-1. – Création d'une zone internationale d'activités - modification du S.D.A.U. de Toul, Nancy et Lunéville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-2. – Programme 1996 des études de la Direction de l'Urbanisme en matière d'habitat et de logement (approbation du programme et lancement de la procédure de passation du marché). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-3. – Acquisition sur l'EPML d'un immeuble sis 12, 14, rue de Regniéville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-4. – Acquisition d'un immeuble sis 117, rue Charles III (lot 5). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-5. – Cession à l'OPAC de Nancy de l'immeuble sis 1 rue Mansuy Gauvain. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-6. – Contrat métropolitain 1994/1998 - Programme d'actions à conduire en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-7. – Marché de Gros - Convention réglant les modalités d'attribution d'une partie de l'entrepôt n°2 à la C.G.F.T.E. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-8. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

MT-1. – Marchés Publics - Retrait des dossiers de consultation - Cautionnement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

MT-2. – Appel d'offres ouvert - aménagement de sorties d'école - travaux de sécurité - programme 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Contrat d'entretien pour l'éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l'Arc Héré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

MT-4. – Appel d'offres ouvert - aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

MT-5. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la chaufferie - Groupe Scolaire Boudonville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier