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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 16 septembre 1996

DU-5. – Avis de la Ville de Nancy sur la modification du Plan d'Occupation des Sols de la ville de Laxou. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-1. – Création du poste de chef de projet informatique contractuel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-2. – Attaché chargé du conseil de jeunes - Reconduction de contrat. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-3. – Création d'emplois Service National Ville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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RI-1. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Acquisition pour le Musée de l'École de Nancy d'une vitrine conçue par Eugène VALLIN. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts les samedi 14 et dimanche 15 septembre à l'occasion des Journées du Patrimoine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-1. – Attribution de subventions à des associations de jeunesse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-2. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-3. – Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Poursuite de l'opération. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-4. – Gymnases, salles et terrains de sports : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations ; harmonisation des tarifs pratiqués à Nancy et à Metz vis-à-vis des clubs extérieurs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-2. – Avenant n°3 à la convention de Fonds Local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-3. – Avenant n°2 au Contrat Enfance signé entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-4. – Convention Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale relative à l'application du Contrat Enfance. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-5. – Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (I.U.F.M.) - Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-6. – Partenariat avec l'ANPE. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-7. – Emplois de ville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier