• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 3 juin 1996

AC-4. – Édition de 4 000 nouvelles cartes postales au Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 3 juin 1996

AC-5. – Modification du tarif des visites commentées au Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 3 juin 1996

RI-1. – Bourse pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 30 août 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996

10 juillet 1996 • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 10 juillet 1996

Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AD-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Universités Lorraines. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-1. – Décision modificative n° 1. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités péri-scolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-3. – Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-4. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-5. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-7. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-8. – Attribution de subvention à l'Association du Débuché de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-9. – Attribution de subventions à diverses associations pour leur participation aux Concerts d'Eté 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-10. – Attribution de subvention à divers organismes au titre des relations internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-11. – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 300 000 francs que l'association des amis de l'école Jean XXIII envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrains pour financer la réalisation d'une cuisine et d'une salle à manger. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-12. – Centre de loisirs municipaux sans hébergement - Tarification à partir du 4/09/1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-13. – Port de plaisance - Recouvrement des charges d'eau et d'électricité - Modification de tarif à percevoir sur les usagers. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-14. – Stationnement de voirie - modification de la tarification. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier