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IV-1. – Décision modificative n°1. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 2 960 750 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 30 logements collectifs PLS en VEFA, Ca. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage Social (PLUS) d'un montant global de 745 550 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer une opération d'acquisition-amélioration de. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 845 019 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Dérogation au repos dominical le 21 décembre 2003 - METRO CASH et CARRY France. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Véhicules de service règlement intérieur. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Convention de mise à disposition de personnel avec le Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires attribution pour certaines fonctions. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Régime indemnitaire Détermination de règles nouvelles suite à la modification des textes (décrets intervenus en janvier 2002). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Appel d'offres ouvert - Nancy 2005, le temps des Lumières - réalisation des supports d'information et de promotion. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Appel d'offres ouvert - Place Stanislas et place de la Carrière - Entretien des grilles et des lanternes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites - Appel d'offres ouvert - Année 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Versement d'une subvention d'équipement à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés (A.L.A.G.H.). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement année 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15 décembre 2003 • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur l'évolution du chauffage du quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier