Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes d'Architecture Lorraine (A.M.A.L.). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 I-1. – ZAC Port-aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 I-2. – Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 I-3. – Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 I-4. – Lotissement artisanal de Réménauville - Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 I-5. – Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 I-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 I-7. – Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 II-1. – Octroi d'une garantie d'emprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de l'achat du fonds de commerce de l'UGC saint Sébastien. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 II-2. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 II-3. – Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie d'un emprunt de 995 000 francs l'association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la SNVB pour financer la réfection de la to. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 II-4. – Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie hauteur de 66 % d'un emprunt de 900 000 francs que l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne pour rép. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 II-5. – Attribution d'un fonds de concours de 15 000 F à Habitat et Humanisme Lorraine pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement d'insertion situé 24, rue de Belfort à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 II-6. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 III-1. – Mise en place d'un point-Emploi à l'Hôtel de Ville - Création d'un emploi contractuel d'accompagnateur d'insertion emploi. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 III-2. – Contrat de ville : création de deux postes contractuels de chef de projet. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 III-3. – Modification du tableau des effectifs - Création de la filière animation. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 15 janvier 2001 III-4. – Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur du Choeur de l'opéra de nancy et de lorraine - Avenant au contrat. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération