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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 10 février 1997

AG-1. – Représentant de la Ville de Nancy au sein du Centre International de l'eau NAN.C.I.E. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 10 février 1997

AG-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association du Plan d'Insertion par l'Economie de l'agglomération nancéienne. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

AG-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la société française d'arboriculture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

AG-4. – Adhésion à l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe dénommé Espace Saint-Dizier/Dominicains. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

AG-5. – Commission Développement Economique et Relations Internationales - Désignation d'un membre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

ASS-2. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1997 - Demande d'avis. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

ASS-3. – Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

P-1. – Transformation d'un poste à la direction de l'urbanisme et du développement économique. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997

17 mars 1997 • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AF-1. – Vote des Budgets Primitifs 1997 - Budget principal de la ville - Budget des services industriels et commerciaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AF-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-3. – Instruction des demandes de remises gracieuses relatives aux pénalités sur taxes d'urbanisme. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-4. – Exonération de l'impôt sur les spectacles acquitté lors de réunions sportives de 1ère et 3ème catégorie. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AF-5. – Modification des garanties d'emprunt listées cAF-dessous accordées à la SA HLM le Nouveau Logis pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AF-6. – Modification de la garantie d'emprunt accordée le 20 décembre 1993 à la Sonacotra pour la réhabilitation de la résidence Phalsbourg située 33, rue de Phalsbourg à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-7. – Garanties d'emprunts pour un PLA de 5.810.000 francs et un PLATS de 1.840.000 francs et versement d'un fonds de concours de 150.000 francs sollicités par la Société Lorraine d'HLM pour la construction de 36 logements situés 21 à 31 rue Vayringe à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-8. – Garantie d'emprunt pour un PLATS de 731.000 francs et versement d'un fonds de concours de 120.000 francs sollicités par la Société Lorraine d'HLM, destinés à financer l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble situé 35 rue Saint-Julien à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-9. – Garanties d'emprunts pour un PLA de 11.537.000 francs et un PLATS de 585.000 francs et versement d'un fonds de concours de 100.000 francs sollicités par la Société Est Habitat Construction pour le financement de la construction de 27 logements rue Vayringe à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-10. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à la SA HLM Est Habitat Construction pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier