• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

MT-16. – Travaux de sécurité dans les établissements d'enseignement élémentaire du premier degré. Demande de subvention à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

MT-17. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du premier degré : demande de subventions à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

ASJ-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

ASJ-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

ASJ-3. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

ASJ-4. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - été 1997 - tarification à partir du 30 juin 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

ASJ-5. – Opération argent de poche. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

AGP-1. – Création d'un emploi contractuel de Délégué Général de l'Opéra et de l'Orchestre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

AGP-2. – Indemnisation dans le cadre de la mise en oeuvre de la protection juridique contre les menaces et attaques des agents publics. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

AGP-3. – Participation à des clubs d'utilisateurs de logiciels informatiques. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

AGP-4. – Réforme du matériel informatique obsolète. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

AGP-5. – Acceptation d'un legs - succession de Mme HAVETTE veuve PETITDEMANGE. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

DE-1. – 19ème Congrès annuel de l'Association des Professeurs de Langues des Instituts Universitaires de Technologie (APLIUT). Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

AC-2. – Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque et intitulée L'oeil du Livre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

PA-1. – Attribution de subventions aux Commissions Municipales de Quartiers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997

9 juin 1997 • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AF-1. – Approbation du compte administratif 1996. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AF-2. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AF-3. – Allongement de deux garanties d'emprunt accordées à la SAREL pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier