• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 22 septembre 1997

JS-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

JS-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Zénith : Politique tarifaire : location de la salle et ventes de prestations annexes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

AC-3. – Contrat de cession de droits patrimoniaux de reproductions photographiques entre la Ville de Nancy et M. Jacky Joannes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-4. – Contrat de cession de droits patrimoniaux d'oeuvres artistiques entre la Ville de Nancy et M. Joseph TERUEL. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

AC-5. – Gratuité d'inscription à la Médiathèque de Nancy, à l'occasion du Livre sur la place. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

AC-6. – Attribution de subventions à deux associations - Secteur Fêtes et Animations. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

P-1. – Création d'un poste d'ingénieur contractuel chef de projet informatique. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-2. – Modification des modalités de rémunération d'un chef de projet informatique contractuel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

P-3. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

P-4. – Régime indemnitaire des agents de la police municipale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 22 septembre 1997

P-5. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 octobre 1997 • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 octobre 1997

AF-1. – Decision Modificative n°2. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 octobre 1997

AF-2. – Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

AF-3. – Allongement des garanties d'emprunt accordées à la SA HLM de l'Est pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

AF-4. – Quartier Charles-III. Requalification de l'îlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la SA HLM de l'Est pour la construction de 73 logements. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

DU-1. – Réseau câblé - modification du plan de service. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

DU-2. – Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA d'HLM Le Nouveau Logis à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Alsacien. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier