• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 21 décembre 1998

VII-4. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1998

VII-5. – Bibliothèque-Médiathèque - Droits d'inscription. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 21 décembre 1998

VIII-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Actualisation des tarifs aux bains-douches Saint-Nicolas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1998

IX-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1998

IX-2. – Bourse d'étude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-1. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1998

X-2. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1998

X-3. – Accueil périscolaire dans les écoles - Modification de tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-4. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1998

X-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1998

X-6. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1998

X-7. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1998

X-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999

1er février 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 1er février 1999

I-1. – Construction d'un Marché aux Bestiaux à Laneuveville devant Bayon - Convention de participation financière de la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

I-2. – Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures parc public Charles III - appel d'offres ouvert. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

I-3. – Avis de la Ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

I-4. – Acquisition et utilisation de fichiers informatiques de la Direction Générale des Impôts. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier