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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 17 mai 1999

VIII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

IX-1. – Bourses pour vingt-cinq étudiants de Karlsruhe et Padoue pour la période du 2 au 31 août 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association les Vitrines de Nancy portant sur la rémunération des stewards urbains. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découverte en 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-2. – Centre de loisirs municipal – Eté 1999 – Nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-4. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de février et avril 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Question orale : Création d'un Ciné Cité sur Stanislas Meurthe. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28 juin 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Dénomination de la rue Claude-Érignac. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Contrat éducatif local et Contrat éducatif nancéien. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

3. – Convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thème La mobilisation des retraités pour une nouvelle citoyenneté des séniors. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

4. – Projet de Centre régional des musiques actuelles - Inscription du projet au contrat de plan État-Région. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-1. – Approbation du compte administratif 1998, du budget principal et du budget annexe. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-3. – Mise en place de procédures d'échanges électroniques de donnée entre la Ville de Nancy et les Services de l'État. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-4. – Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au Centre communal d'action sociale de Nancy à hauteur de 1 123 331,27F, suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé de 6.775.000 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1999

I-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt locatif aidé de 5.371.500 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier