Résultats 124681 à 124700 sur 134502

V-4. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy : intégration de deux nouveaux tarifs dans le tableau arrêté par délibération n° P/1 du 17 mars 1997. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-6. – Convention de regroupement de moyens au sein d'une direction des systèmes d'informations communautaires, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre sur le service d'information de la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Avenant n°4 à la convention régissant la construction et l'exploitation du parc de stationnement public Stanislas -Vaudémont du 9 juillet 1971. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-8. – Projet de transport et déplacement - Ancrage des câbles électriques - Application des articles L.171-2 à L.171-11 du code de la Voirie Routière. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-10. – Avenant n°1 à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour l'aménagement du square Drouot / Saint Nicolas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-11. – Réalisation du mur de soutènement le long du bras vert et création d'une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château Salins - Correctif lot n°4 - Serrurerie. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales