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III-4. – Avenant n°1 au contrat de location pour mise à disposition d'une maison sise 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy, au profit de Monsieur le Secrétaire Général. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Église Notre-Dame de Bonsecours. Demande d'autorisation de travaux de sécurité sur objet classé Monument Historique. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Restauration de façade principale de l'église Saint Sébastien - Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre – Convention financière avec l'État. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Annulation de l'appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la pépinière (2eme tranche) – rapport de la délibération du 21/12/98. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Appel d'offres restreint - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2000 - Constitution de candidatures annuelles. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Désignation des membres des commissions pour les consultations de maîtrise d'œuvre - Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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