Résultats 125221 à 125240 sur 133656

VI-3. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Amis du Musée des beaux arts de Nancy, Association Emmanuel Héré. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 150
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 150
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-1. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale Dexia Crédit Local- Rendez-vous nocturne, édition 2008. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 150
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Fixation du nombre d'Adjoints au Maire en application de l'article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 151
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales