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XI-7. – Transport des enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - avenant de transfert. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-8. – Fourniture de fioul domestique nécessaire à l'ensemble des services municipaux au cours de l'année 2004 - proposition d'avenant n°1. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-9. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - années 2004 - 2005 - 2006 -proposition d'avenant n° 1 au lots 5, 8 et 15. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-10. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d+offres ouvert. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-1. – Contrat d'assurance dommages aux biens- Proposition d'avenant n°3 au marché passé sur appel d+offres. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-2. – Protocole d'accord transactionnel dans le cadre des travaux de rénovation de la toiture de l'Opéra. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-3. – Régie de recettes au service circulation pour l'encaissement des droits de stationnement par horodateur, stationnement résidant et ventes de cartes piaf. - Demande de sursis de versement et demande d'avis sur la décharge de responsabilité. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-4. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2004. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21 mars 2005 • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Ateliers de vie de quartiers - Subventions au titre de l'exercice 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Projet d'animation Le Cheval dans la Ville : demande de subventions. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les vacances d'hiver 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et le Punch Volley-Ball Nancy Maxéville Malzéville. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office municipal des sports. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Versement de subvention de fonctionnement - Avenant pour l'année 2005 à la Convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse et au dispositif DEFI Jeunes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Tarifs du Centre de Loisirs Municipal - Année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Attribution de subventions aux Associations d'Utilisateurs des Centres Sociaux. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier