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VIII-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale portant sur les services d'accueil périscolaire et de centre de loisirs municipal. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-6. – Avenant n°2 à la convention Argent de poche. - Intégration des Maisons des Jeunes et de la Culture Bazin, Desforges et Pichon et de la S.A. Lorraine d'Habitat au dispositif. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-8. – Promesse entre la Ville de Nancy et l'ensemble scolaire Notre-Dame/Saint Sigisbert pour la mise à disposition d'un terrain en vue de la construction d'un gymnase. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1999 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par convention. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Convention de mise à disposition d'un terrain par la paroisse Notre Dame de Lourdes pour la réalisation du square Chevert. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales