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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 18 décembre 2000

X-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-2. – Actualisation des tarifs aux douches Saint-Nicolas. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-1. – Études surveillées – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-2. – Classes de découvertes – Modification de la redevance des familles – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-3. – Accueil périscolaire dans les écoles – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-4. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-5. – Conventions dans le cadre du Contrat Educatif entre la Ville de Nancy et le Comité départemental d'Escrime de Meurthe-et-Moselle, M. Baptiste PROVENZANO et l'Association MEDLA COULEUR. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-6. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15 janvier 2001 • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes d'Architecture Lorraine (A.M.A.L.). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – ZAC Port-aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Lotissement artisanal de Réménauville - Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Octroi d'une garantie d'emprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de l'achat du fonds de commerce de l'UGC saint Sébastien. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier