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I-12. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Plan Local d'Insertion par l'Economie de l'Agglomération nancéienne (P.I.E.A.N.). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Mise à disposition d'entrées gratuites pour les Présidents et assesseurs en remerciements de leur participation à la tenue des bureaux de vote lors des élections municipales des 11 et 18 mars 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au musée lorrain lors d'une manifestation exceptionnelle le 25 avril 2001 réservée aux étudiants. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 38
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales