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II-1. – Rénovation du Musée lorrain - Adoption des principes du programme architectural' muséographique technique et financier - Autorisation du lancement de la consultation de la maîtrise doeuvre avec concours restreint. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2 . – Mission Renaissance - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Renaissance Nancy 2013, et de la marque Moments d'invention • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-9 . – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - demande de subvention FISAC Opération Urbaine au titre d'une 4ème tranche exceptionnelle. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10 . – Marché des étalagistes - prolongation de l'exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12 . – Aménagement de l'espace Thiers : avenant n° 3 à la convention de groupement de commandes relative à la maîtrise d'oeuvre • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13 . – Travaux sur l'édicule de l'ascenseur du parking Saint Dizier - Avenant n°6 à la convention de concession du 6 juillet 1992 avec la société VINCI Park • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-14 . – Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de la société SCI SINCAYOU, de deux emplacements au parking Charlemagne • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-16 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-19 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 8 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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