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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 23 avril 2001

I-1. – Adoption du Règlement Intérieur du conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Élection des membres des commissions municipales permanentes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Fonctionnement des groupes d'Elus. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Indemnité de fonction des élus municipaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Crédits d'heures des élus municipaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Acceptation des indemnités compensatrices de sinistres divers. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Désignation du représentant de la Ville de Nancy au Comité de pilotage du Réseau de Villes du Sillon Lorrain. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Finances. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à l'Association Syndicale Espace Saint Dizier-Dominicains. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la commission de gestion du parking Pichon. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'orientation et de Surveillance (C.O.S) du Crédit municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Représentation de la Ville de Nancy au Comité d'action sociale en faveur du Personnel Municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au Conseil de Discipline de Recours. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre International de l'Eau NAN.C.I.E. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de divers organismes - Secteur Transports et Tourisme. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Représentation de la Ville à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Jeunesse. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements scolaires du second degré (collèges et lycées). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements scolaires privés et associations oeuvrant dans le domaine scolaire. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier