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II-8. – Opéra-Théâtre : Avenant n°2 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-12. – Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la répartition des charges de la piscine et du gymnase Pierre de Coubertin. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes - 4ème phase 2001 : octobre à décembre 2001 et janvier 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Cession par l'OPAC de Nancy à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés de l'immeuble sis 1661, avenue Pinchard à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordées à M. le maire par le conseil municipal pour la passation des marchés sans formalités préalables. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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