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VI-9. – Avenant au contrat du directeur technique de l'Opéra (revalorisation de la rémunération). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-10. – Création d'un emploi d'assistant de programmation - Mission 2005. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-11. – Création d'un emploi d'assistant de programmation - Mission 2005. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-12. – Loi relative à la démocratie de proximité : Création de cinq postes d'adjoints de quartier et fixation des indemnités de fonction des élus municipaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-13. – Formation des élus. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-14. – Tenue des bureaux de vote des scrutins des 21 avril et 5 mai et des 9 et 16 juin 2002 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-15. – Désignation des délégués, employeurs et salariés, membres de la Commission administrative chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale communale en vue des élections prud'homales du 11 décembre 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-16. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de télécommunications. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-17. – Téléphonie : regroupement des moyens - Avenant à la convention CUGN / Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-18. – Pose et dépose d'affiches, sur le réseau municipal mupi médium. Institution d'une gratuité pour les associations caritatives, à but humanitaire ou en partenariat avec la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2002 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Contrats de fourniture de propane pour divers bâtiments communaux : Chalet Alsacien du parc Sainte Marie / Logement du gymnase Chopin / Anciens vestiaires du stade de Gentilly. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Convention d'occupation du domaine public - mise à disposition de SOLOREM de trois emplacements au Parking Charlemagne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Demande de subvention pour la réalisation d'étude de l'impact des nuisances sonores dans les salles municipales ouvertes au public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S. – Dénomination de voirie : rue Antonin-Daum. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30 septembre 2002 • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Démocratie de proximité et Vie des Territoires. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Élection des adjoints de territoire. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier