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IV-12. – Mission 2005 - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Nancy 2005, le temps des Lumières. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-16. – Prise en charge des frais de transport Nancy / Cincinnati de Monsieur Philippe Pasqualini (voyage du 27 juin 2003 au 4 août 2003). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-23. – Convention tripartite de mise à disposition des installations sportives municipales entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine et le lycées publics de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 (Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques) Convention entre la Ville de Nancy et la l'A.D.D.A.M. 54. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. (Aide Familiale A Domicile) de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.F.A.D. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.M.F. 54 (Aide aux Familles de Meurthe-et-Moselle) Convention entre la Ville de Nancy et l'A.M.F. 54. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 3ème phase 2002 : octobre - novembre - Décembre 2002 et janvier 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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