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• 31 mars 2003

VII-9. – Appel d'offres ouvert - Restructuration et remise en conformité sanitaire du restaurant municipal 12, rue Pierre Fourier à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-10. – Appel d'offres ouvert - Achats de véhicules pour l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-11. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Attribution d'une subvention a une association organisant des activités périscolaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Avenant n°3 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place d'agents de sécurité lors de représentations à l'Opéra-Théâtre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Installation classée soumise à enquête publique Société Permalli modifications d'installations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-3. – Dénomination parc Saint Mansuy de la propriété municipale située derrière l'église Saint Mansuy, et sa réouverture au public. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Conventions avec la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy 62-66 rue Oberlin , et entre l'association Réciprocité et la Ville de Nancy pour l'assistance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26 mai 2003 • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Projet intercommunal de création d'une zone franche urbaine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Attribution de subventions de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 2003

I-4. – Association des commerçants du faubourg des Trois-Maisons - Attribution d'une subvention. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 2003

II-1. – Opéra - Convention de préfiguration de l'Opéra national de Lorraine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 2003

II-3. – Entrée à tarif réduit au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy au bénéfice des participants des Jeux Mondiaux des Transplantés. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 2003

II-4. – Réunion de la Commission Internationale de la Moselle, le 4 juin 2003 à Nancy. Visite guidée du Musée des beaux-arts gratuite. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier