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V-4. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) L'Autre Canal. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Désignation des membres du conseil municipal au Conseil d'administration de la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 152
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales