Archives municipales de Nancy - Recherche sur

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 126781 à 126800 sur 133656

VII-59 . – Dénomination des allées situées au nord et au sud du marché central • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-60 . – Dénomination des espaces publics du secteur ARTEM • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-61. – Groupement de commandes - Marché de restauration collective - Lancement de la consultation • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-62 . – Attribution d'une subvention à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-63 . – Recrutement d'un attaché de presse à la Direction de la Communication. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-64 . – Avenants au marché de communications électroniques • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-65 . – Appel d'offres ouvert. Années 2013 à 2017. Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs, dans les propriétés communales de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-66 . – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24 septembre 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport d'activité 2011 du Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport 2011 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport 2011 sur le prix et la qualité du Service Public pour l'élimination des déchets • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-1. – Création d'une salle des évènements familiaux - Lancement de la procédure adaptée • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2 . – Avis sur la cession de 15 logements sis 17 rue René Cassin et 18 rue de l'Abbé Grégoire à Nancy et 16 parkings souterrains par l'OPH de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-3 . – Plateau de Haye : centre commercial Les Tamaris- cession de lots • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 11

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-4 . – Ilot Ile de Corse - cession d'une emprise de terrain • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 11

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5 . – Parc Charles III-acquisition de parts de propriété indivises • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 11

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6 . – Indivision SOLVAY - Avenant à la convention d'indivision • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 11

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7 . – Modification des statuts de la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 11

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-8 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 11

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération