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IV-7. – Véhicules de service règlement intérieur. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Convention de mise à disposition de personnel avec le Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires attribution pour certaines fonctions. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Régime indemnitaire Détermination de règles nouvelles suite à la modification des textes (décrets intervenus en janvier 2002). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Appel d'offres ouvert - Nancy 2005, le temps des Lumières - réalisation des supports d'information et de promotion. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Appel d'offres ouvert - Place Stanislas et place de la Carrière - Entretien des grilles et des lanternes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites - Appel d'offres ouvert - Année 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Versement d'une subvention d'équipement à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés (A.L.A.G.H.). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement année 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15 décembre 2003 • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur l'évolution du chauffage du quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude préalable à la résidentialisation des bâtiments Lilas et Seringats quartier du Haut-du-Lièvre à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy dans le cadre de l'aménagement et la réhabilitation de l'espace Bonnevay quartier Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réhabilitation et l'aménagement du bâtiment Laverny en vue de la création d'une Maison des Associations quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Grand Projet de Ville - Convention avec le Conseil régional de Lorraine sur la mobilisation du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Financement du Chantier d'Insertion du Bâtiment Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'Encadrant Technique. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Financement du Chantier d'Insertion Culturel Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'Encadrant Technique. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier