III-7 . – Renaissance-Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté de communes de Bar-le-Duc • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération