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• 13 décembre 2010

III-26. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-27. – Accueil de loisirs périscolaire. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-28. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-29. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n° 1. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-30. – Centres Sociaux -Conventions de partenariat avec la Caisse d'allocations familiales, l'Office d'Hygiène Sociale et les Associations d'Utilisateurs. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-31. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-32. – Attribution de subventions d'équipement et de fonctionnement à des associations sportives. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-33. – Gestion de l'encours de la dette. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-34. – Dotations provisoires 2011. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-35. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-36. – Tarification des services municipaux. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-37. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-38. – Renouvellement de la marque française Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-39. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-40. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2011. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-41. – Création de l'emploi contractuel de Médecin de prévention. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-42. – Emploi contractuel à temps non complet d'agent d'accueil en Mairie de quartier. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-43. – Mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-44. – Mise à disposition de personnel de la Ville de Nancy auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-45. – Indemnité d'emploi à titre accessoire attribuée à Monsieur Vincent GROSS, chargé de mission auprès du Maire. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier