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III-15 . – Bibliothèque municipale - convention d'application n° 3 pour l'année 2014 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16 . – Demande de subvention auprès de la Bibliothèque nationale de France pour la rétroconversion de collections de la bibliothèque Stanislas • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-21. – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des certificats d'Economie d'Energie - Avenant n°2 à la Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-27 . – Elections municipales et européennes. Scrutins des 23 et 30 mars 2014 et du 25 mai 2014. Attribution gratuite de places de cinéma pour les présidents et assesseurs des bureaux de vote • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Rapports annuels des délégataires des services municipaux, des activités en budget annexe et services publics industriels et commerciaux et marchés publics spécifiques • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Vœu 1. – Motion de soutien à l'action de l'association des Maires de France (A.M.F.) et de l'association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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