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VII-63 . – Programme de Rénovation Urbaine du Grand Nancy - Groupement de commandes - Avenant n°1 au marché de conduite opérationnelle • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-64 . – Octobre Rose 2013 - Cession des droits sur les visuels utilisés pour la communication et convention de partenariat avec certaines communes et d'autres partenaires lorrains • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-68 . – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-71. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations, l'accueil des étudiants et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-72 . – Protocole Etat/Conseil d'architecture d'Urbanisme et d'Environnement/Ordre des Architectes contre les signatures de complaisance • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-73 . – Reversement de la quote-part de la subvention du Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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