II-4. – Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy, Voies Navigables de France et la Ville de Nancy pour l'exploitation d'un bateau pélican. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération