Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 Présentation du premier rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 1. – Projets culturels de la Ville de Nancy inscrits au Contrat de Projets État/Région (CPER) 2007-2013. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 2. – Voeux portant sur les projets culturels de la Ville de Nancy inscrits au Contrat de Projets État/Région (CPER) 2007-2013. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 I-1. – Budget primitif 2007 et budgets annexes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 I-2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 II-1. – Création d'un événement autour de la Renaissance d'hier et d'aujourd'hui. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 II-2. – Spectacle de mise en lumière et d'animation de la place Stanislas - Désignation du prestataire. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 IV-1. – Mise en oeuvre de quatre chantiers d'insertion - Contrat urbain de cohésion sociale - Conventions de dépenses et recettes avec les divers partenaires. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 IV-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 IV-3. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 V-1. – Dispositif de réussite éducative : La Bricothèque - Convention entre la Ville de Nancy et la Caisse des Écoles de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 V-2. – Groupe scolaire du Placieux -Participation de la commune de Villers-lès-Nancy aux dépenses de gestion. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 V-3. – Classes de découvertes - Convention avec les communes de Villers-les-Nancy et Jarville la Malgrange. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 VI-1. – Site Berger Levrault - Avenant n° 3 à la convention de portage foncier avec l'Etablissement public foncier de Lorraine du 16 janvier 2001. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 VI-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2007 - Convention-Cadre. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 VI-3. – Subvention à l'ARIM Lorraine pour l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 VI-4. – ZAC AUSTRASIE - Cession de terrain Rue du Progrès. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2007 5 février 2007 VI-5. – ZAC du Port aux Planches - Ancien Bâtiment du Sport Nautique de Nancy- Cession gratuite à la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération