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V-1. – Plan de Déplacements Urbains - Démarche d'un Plan de Déplacements d'Etablissements commun avec le Grand Nancy et la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Participation financière de la Caisse d'épargne au financement du programme de sensibilisation au développement durable des écoles - Signature d'une convention financière. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Convention et avenants avec les clubs. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-6. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de Protection Civile de Meurthe-et-Moselle pour la mise en oeuvre de sa politique de sensibilisation et de formation au secourisme à destination des jeunes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales