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IV-50 . – Renouvellement de la convention de mutualisation de moyens avec la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications du Grand Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-51. – Marchés d'entretien des espaces verts de la Ville de Nancy - Avenant au lot n°1 : entretien des espaces verts des groupes scolaires • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6 . – Autorisations d'absence et crédits d'heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l'exercice d'une activité professionnelle • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8 . – Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales