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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 28 avril 2014

III-53 . – Représentation de la Ville de Nancy à la Commission de Réforme • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-54 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Haut Comité Français pour la Défense Civile • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-55 . – Projet des jardins partagés de l'eco quartier, demande de subventions au Feder • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-56 . – Installation Classée pour la Protection de l'Environnement soumise à enregistrement - Société AUCHAN FRANCE à Laxou • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-57 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société MULDER MONTAGE BV • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26 mai 2014 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Les Etats généraux pour Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Dénomination de voie : rue Michel Dinet • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2 . – Dénomination de voie : rue Henriette GALLÉ-GRIMM • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3 . – Modification du périmètre scolaire des écoles primaires publiques • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4 . – Carte scolaire du 1er degré - Rentrée 2014-2015 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy d'un terrain nu sis 51 - 53 rue de Phalsbourg à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7 . – Convention pour l'année 2014 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10 . – Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Etudiante • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Mise en oeuvre des Chantiers d'Insertion 2014 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12 . – École élémentaire La Fontaine - Installation photovoltaïque - Contrat d'achat par EDF de l'énergie électrique produite • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Avenants n° 1 aux lots de travaux n° 1 et n°2 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier